MENTIONS LÉGALES Site www.sportcommunal.be
PROPRIÉTAIRE DU SITE
Le présent site est la propriété de l’Association des Échevins des Sports de Mons-Borinage et
des Hauts-Pays, en abrégé AES.
CONTACT
L’AES est ici représentée par son Président: Monsieur Fabrice Fourmanoit échevin des Sports
et premier échevin de la ville de Saint-Ghislain.
E-mail: fabrice.fourmanoit@saint-ghislain.be
RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Le site a été réalisé par la Société Nilo Web Design représentée ici par Mr. Lhost Nicolas,
Directeur de l’entreprise.
Siège social: Place Saint-Pierre, 30 - 7340 Colfontaine (Belgique)
Tél: 0494/41.01.52
E-mail: [email protected]
N° d’Entreprise: 0881.615.083 inscrite au Registre de Commerce de Mons
DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site Internet, sa structure, les textes, illustrations, informations et tout autre élément
le composant sont la propriété de l’AES.
Toute copie, adaptation, traduction et reproduction de tout ou d’une partie de ce site
est strictement interdite sans l’autorisation préalable et par écrit de l’AES.
RESPONSABILITÉ QUANT AU CONTENU
L’AES et la Société Nilo Web Design apportent le plus grand soin à la création et à la mise
au point de ce site.
Toutefois, l’exactitude des informations qui y sont proposées ne sont pas garanties, les textes,
photos et autres publications sont de la seule responsabilité des Clubs et/ou organismes
qui les ont transmises.
L’AES et la Société Nilo Web Design se réservent le droit de modification de ces informations,
sans avis préalable, afin de garantir une publication correcte en matière de la langue
utilisée (français) et de respect du bon code déontologique.
Les publications commerciales, de sponsoring et/ou publicitaires ne sont pas admises
dans ce site, exception faite des marques des sponsors ne pouvant pas être effacées
(cas par exemple des marquages sur les maillots des sportifs).
L ‘AES et la Société Nilo Web Design déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation
qui pourrait être faite de ce site.
RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
L’utilisateur peut consulter librement le site sans devoir fournir ses données personnelles.
Les informations collectées par l’AES en matière notamment des E-mails ou de la base
de données des inscriptions sont traitées avec la plus grande confidentialité, et sont
exclusivement réservées à l’usage de l’AES.
HYPERLIENS
Les hyperliens menant du présent site vers des sites externes sont conçus pour informer
le mieux possible les utilisateurs.
L’AES et la Société Nilo Web Design ne garantissent cependant pas le caractère précis,
complet et véridique des informations fournies par ces liens.
Elles déclinent toute responsabilité en matière d’utilisation de ces sites externes, ainsi
que les traitements de données personnelles auxquels il y serait procédé.
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E-
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